Taxe carbone redistribuée (TCR)

  Carbone, Opinions

Plaidoyer pour une taxe carbone redistribuée

TCR

Le but de ce texte n’est pas de revenir sur l’urgence de réduire rapidement, puis de stopper nos émissions de gaz à effet de serre (GES).

Le fait qu’il faille arrêter nos émissions pour laisser une planète vivable à nos enfants est avéré.

Ce texte vise à proposer un mécanisme fiscal de transition vers une économie bas carbone.

Cela n’a rien à voir avec le marché du carbone, ni la taxe sur les produits pétroliers qui existent déjà l’un et l’autre.

Il s’agit bien sûr d’une ébauche, un outil de réflexion.

La Taxe carbone redistribuée est un mécanisme de taxation de la consommation, avec la restitution d’une partie du prélèvement selon un forfait. Selon ce système seul les consommateurs ayant une consommation, et donc une empreinte carbone au dessus du seuil sont affectés.

Par la fraction redistribuée, ce mécanisme permettrait de ne pas impacter le pouvoir d’achat du premier décile de revenu.

Les conséquences socio économique

Nous sommes aujourd’hui inégaux dans notre empreinte carbone. Si les personnes aux revenus modestes ont une consommation plutôt sobre, les consommateurs riches sont de gros émetteurs de CO2. Il s’agit donc de proposer un mécanisme permettant d’associer équité et efficacité dans la transition sobre.

La mise en place d’un vrai plan de réduction de nos émissions de GES ne peut pas se faire en conservant certains de nos modes de vie.

Il n’est pas possible de continuer à faire croire aux gens que l’on peut toujours prendre l’avion pour partir en vacances.
Il n’est pas possible de croire que l’on peut toujours faire 1 heure de voiture matin et soir pour aller à son travail, en étant seul dans son véhicule .

Il n’est pas possible de gâter nos enfants à Noël au prix de la destruction de leur planète ! L’amour dont les enfants ont besoin ne se mesure pas en “playstation”.

Il faut être très clair avec les citoyens. La bataille du climat est une véritable guerre pour la survie de l’humanité. A ce titre, soyons lucide, Cela ne sera pas porteur de progrès social immédiat. Les efforts à consentir seront coûteux pour tous.

Soyons aussi très clair sur un autre point. La taxe carbone porte sur la consommation. L’Europe est une zone de consommation. Nous consommons des produits importés polluants. Dans le cas de la France, 60% de notre empreinte carbone est importées.

C’est pour cela que les actions en Europe doivent avant tout porter sur la consommation.

Le mécanisme

Le principe

Le mécanisme général de la Taxe Carbone Redistribuée est le suivant :

  • Sur chaque produit, est appliquée une taxe à la vente selon son empreinte carbone, en “g d’équivalent CO2” .
  • La taxe collectée est affectée à un ”fond-carbone” ,
  • Une partie de la taxe est redistribuée sous la forme d’un crédit, permettant aux plus modestes de ne pas être trop pénalisés par cette taxe,
  • L’autre partie permet le financement d’investissements décarbonés :
    • La mobilité décarbonée,
    • La rénovation thermique des bâtiments,
    • les actions de plantation d’arbres, et de végétations de captatrice de CO2,
    • Le financement d’énergies renouvelables,
    • Le financement dans l’économie d’initiatives décarbonées….

La mise en oeuvre

La TCR serait appliquée sur tous les biens et services vendus, à l’image de la TVA.

Cela implique sur chaque produit :

  • soit d’appliquer un taux prédéfini d’empreinte carbone (par famille de produit),
  • soit pour le producteur ou l’importateur de fournir une note de calcul.

Simulation à 10 €/tonnes

Les prélèvements

Sur la base d’une empreinte carbone de la consommation française de 760 Millions de tonnes par an, une taxe de 10 €/tonne de CO2, permettrait de lever 7.6 Milliard d’euros.

C’est 10 fois le budget actuel de l‘Ademe voté pour 2019[1], qui s’établit à 761 millions d’Euros..

L’impact des prélèvements

L’empreinte carbone moyenne des Français est de 12 Tonnes de CO2/personnes par an.

Mais cette moyenne cache de grandes disparités. Pour les personnes ayant des revenus modestes, Elle serait plutôt de l’ordre de 5 Tonnes/personnes par an.
Le coût serait donc de l’ordre de 200 € par an pour une famille modeste de 4 personnes.

Des exemples de taxation :

  • Une personne qui fait 50 000 km en voitures par an (3000 l de gazole → 9 T de CO2/an ) paiera 90 € pour ses déplacements.
  • Un aller retour Paris-New York → sera taxé de 30€.
  • La consommation annuelle de viandes, qui représente 1135 kg/français par an, se verrait taxée de 45 €/an, pour une famille moyenne de 4 personnes.

La redistribution

Dans l’hypothèse d’une redistribution de 3 tonnes par personnes, Cela représenterait par an 30 € par personnes. (120 €/an pour une famille de 4 personnes).

Notre famille modeste de 4 personnes subirait donc un surcoût réel de 80 €/an.

Par contre, une personne, ayant un niveau de vie plus impactant pour le climat, voyageant beaucoup en avion et faisant de nombreux déplacements personnels en voitures, pourrait s’acquitter d’une taxe de plusieurs centaines d’euros par an.

Le montant global d’une redistribution de 3 Tonnes par français représenterait annuellement 1.92 G€ (Giga-€uros ou Milliard d’euros).

L’investissement

Le budget pour investissement après redistribution serait de 5.7 Milliards d’euros par an soit 7.5 fois le budget 2019 de l’Ademe !

Sur la base d’aide à l’investissement de 30%, le reste étant financé par des fonds privés, le montant annuel mobilisable serait de l’ordre de 15 Milliards d’Euros par an.

C’est à dire un investissement dans la sobriété carbone équivalente à plus d’un 1 EPR par an !

avec 1 année de taxe (5.7 milliard net), on pourrait :

  • Sur la base de 100% de financement public
    • Construire 17 750 km de piste cyclable en zone rurale , (320 000 € / km avec aménagement complet[2]) nous n’en avons que 21 000 km en france aujourd’hui.
    • Equiper 15 villes comme Brest en Tramway[3]
  • Sur la base de 30% de financement public (effet de levier x3)
    • Rénover 1 000 000 de logement collectif[4]
    • Construire 9 000 Unités de méthanisation de nos déchets
    • ….
  • Cette taxe sous forme d’aide aux ménages permettrait :
    • De financer plus de 10 Millions de primes de 500 € pour l’achat d’un vélo électrique.
    • ….

Progressivité

Pour être efficace, la taxe devra augmenter progressivement. Il serait souhaitable que dans un horizon de 5 ans le coût de la tonne de CO2 passe à 60 €.
L’augmentation du prix compenserait la baisse de la base de collecte (Baisse des émissions de CO2, induite par la transition sobre).

année

2 019

2 020

2 022

2 024

2 026

2 028

population

65 000 000

65 000 000

65 000 000

65 000 000

65 000 000

65 000 000

Empreinte T CO2 eq/hab

12

11

9

7

5

3

MT CO2/an

780

715

585

455

325

195

recette €/tonne

10

20

40

60

90

150

M € collectés

7 800

14 300

23 400

27 300

29 250

29 250

redistribution M € redistribué

1 950

3 900

7 800

9 750

9 945

9 750

soit (T CO2/pers)

3,0

3,0

3,0

2,5

1,7

1,0

investissement M€

5 850

10 400

15 600

17 550

19 305

19 500

Point Clé

Cette taxe ne doit pas passer dans la caisse de Bercy. Pour ne pas être diluée dans le budget de l’état, elle doit être gérée par un fond à part.

La gestion de cette taxe par un fond spécial permettra aussi de s’affranchir des craintes, et objections de certaines parties prenantes de la société qui pointent le manque de transparence du dispositif actuel.
Les investissements sélectionnés doivent en priorité permettre aux citoyens de réduire leur empreinte carbone (mobilité, logement….). Cela doit aussi se traduire par une réduction des dépenses subies, comme le chauffage des logements.

Complémentarité avec d’autres mécanismes

Levier d’investissement

Une taxe carbone peut être un moyen efficace de lever des fonds pour investir dans l’économie décarbonée. Mais cet investissement public serait plus efficace dans le cadre d’une complémentarité avec de l’investissement privé.

D’abord en fléchant l’utilisation de l’épargne vers la transition énergétique. Le plan épargne logement doit disparaître au profit d’un plan épargne transition.

Ensuite , en fléchant les niches fiscales pour les plus riches également vers la transition. Pourquoi ne pas proposer un Impôt similaire à l’ancien ISF, et le coupler à un mécanisme de crédit d’impôt pour les investissements de transition ?

Enfin, une bonne façon d’inciter les ménages ayant un haut pouvoir d’achat à moins consommer, c’est de les inciter à investir dans la transition sobre.

Transformer le pouvoir d’achat en pouvoir d’agir.

Effet incitatif sur les comportements

La taxation de certains produits a un effet réel sur leur consommation. C’est le cas sur le tabac[5]. Toutefois, l’exemple du tabac nous montre qu’il faut aussi de la communication. taxer ne suffit pas.

D’abord il faut expliquer les enjeux. Rendre la taxation acceptable du point de vue de la raison.

Mais aussi, il faut agir sur les émotions. Il faut rendre la consommation carbonée socialement inacceptable. susciter l’indignation. pourquoi notre société continuerait à accepter des comportements qui mettent en danger la vie de nos enfants ?

Assurer les besoins vitaux

Il ne serait pas acceptable que les besoins vitaux ne puissent pas être satisfait. C’est pourtant le risque que nous fait courir le changement climatique.

Assurer une alimentation de base pour tous, un logement, des services de santé, la paix civile et un accès à l’éducation, ce sont les “services publics” de demain. Pas au sens “services fonctionnarisés”, au sens où la puissance publique en assure l’égalité d’accès.

Le revenu universel est probablement l’outil adapté, pour répondre à ce besoin.

Investissement de transition ? oui mais lesquels ?

La priorité, Ce sont les investissements dans l’économie d’énergie, tel la rénovation thermique des logements, ou encore la mutation de procédés industriels. La mutation de la mobilité est un sujet majeur et épineux de l’économie d’énergie.

Le second axe d’investissement, se sont les énergies renouvelables stockables. tel le bio-méthane liquéfié. Le bois énergie, ce n’est pas high-tech, mais c’est stockable et disponible pour l’hiver ! Le TTCR, taillis à Très courte rotation est une méthode intensive et durable de production de bois de chauffage.

Le troisième axe est la synergie des actions et la pensée à long-terme. Nous n’aurons pas de seconde chance.

La rénovation thermique de l’habitat ne se pense pas indépendamment de la densification de l’habitat. Rénover une maison de campagne isolée des lignes de transport en commun dans un monde futur sans voiture est un non sens.

pour autant, cette rénovation thermique de l’habitat et des bâtiments tertiaires est l’axe premier de la transition. réduire la facture de chauffage, c’est gagner du pouvoir d’achat.

il est préférable de rembourser un prêt pour la rénovation thermique, que de remplir la cuve à fuel. C’est un montant constant, non soumis aux aléas des cours du pétrole.

La densification de l’habitat, et la synergie “travail-logement” sur les territoires, sont le premier levier pour sortir de l’ère du tout-voiture. il ne s’agit pas de développer des mégapole face à des déserts ruraux. Il s’agit de grouper les habitats en îlots urbains interconnectés. et, oui, cela conduira sûrement à regrouper des communes et des services publics sur des spots de densification. Donc à privilégier dans le réseau d’interconnection certains villages au détriment d’autres. Qui se videront.

Impopulaire ? peut être mais inévitable.

De même, la mutation des process industriels et agricoles doit dès aujourd’hui être pensée dans une stratégie bas-carbone. Innover dans l’aéronautique pour produire des avions transportant 1000 passagers en long courrier ? Illusoire dans le monde de demain.

Soutenir l’industrie automobile ? Aidons la à innover dans la production de bicyclettes, tricycles et autre “vélos assistés” (concept du “SOLEX” va t’il ressusciter ?).

L’agriculture de demain aura a minima 3 missions. Outre la production alimentaire, l’agriculture devra aussi produire de l’énergie et stocker du carbone dans les sols. C’est le concept de l’agriculture de conservation.

Une agriculture qui produit de l’énergie, ce n’est pas nouveau. Sur la ferme de mon grand-père on produisait le bois de chauffage et la nourriture des chevaux (l’énergie).

L’agriculture d’aujourd’hui a abattu les haies bocagères, l’agriculture de demain replantera des haies en rotation courtes intensives (Saule, Paulownia..etc…). Et plutôt que de laisser les sols nus l’hiver, produisons des plantes énergétiques en interculture des plantes alimentaires: Plus un sol ,est végétalisé, mieux il se porte, et plus il stocke de carbone.

La mobilité de demain, c’est moins de mobilité. D’où l’enjeu fort sur la densification de l’habitat, et la proximité travail-logement. Travailler sur la mobilité, c’est d’abord favoriser le transport en commun dans la ville et entre les villes. C’est réfléchir à la réduction des flux logistiques. La relocalisation de certaines activités n’a de sens que dans cet esprit.

Taxe carbone dans l’économie Française

Les chiffres

Le PIB de la France, c’est 2300 G€. et la dette publique, est de 2299 G€. 100% du PIB.

Les prélèvements obligatoires s’élèvent à environ 1060 G€ sur 2018[6]. Soit 46% du PIB.

De l’autre coté notre dépense publique s’élevait à 1291 G€ soit 57% du PIB. principalement du fait de notre mécanisme de retraite par répartition. C’est d’ailleurs pour cela qu’il est peu aisé de comparer la dépense publique française avec celle des autres pays de l’OCDE.

Le budget de l’état s’établit 446 Milliard d’Euros. Environ 20% du PIB.

Le budget de la sécurité sociale, c’est 486 G€, dont 282,5 G€ de soutien au pouvoir d’achat (allocation familiale 49.9 + Retraites 232.6). L’unédic, redistribuait 34 G€ d’allocation chômage en 2016. Les minima sociaux représentaient 25 G€ par an en 2015[7].

Pour comparer, un revenu universel de 800€/mois pour tous, représenterait 624 G€/an (27% du PIB).

Les collectivités locales représentent 19% de la dépense publique, soit 245 G€.

Enfin , si le déficit budgétaire de l’état est de 85 G€, L’accroissement des dettes publiques est de l’ordre de 230 G€.

L’impact, d’un fond carbone, à terme de 20 G€, représenterait un accroissement des prélèvements obligatoires de l’ordre de 2 %. Il faut surtout comprendre que ces 2% ne serait pas saupoudré sur tous nos achats. Seuls les produits fortement émetteurs de Carbone seraient impactés. Le pouvoir d’achat d’une famille sobre serait peu impacté.

Impact sur la croissance

L’effet d’une taxe carbone sur notre économie en général, et sur la consommation en particulier serait récessif. Réduire la consommation réduira forcément le PIB.

Toutefois, en substituant du pouvoir d’achat (consommer), en pouvoir d’agir (investir), la transition générera une certaine activité économique.

Par effet de levier sur les investissements, et en synergie avec d’autres incitations fiscales, il serait possible de générer une activité économique de transition probablement proche de 200 G€/an. Soit 10 fois la fraction investie dans la transition.

Quoiqu’il en soit réduire la consommation futile va réduire notre PIB. En effet la consommation française représentait 1576 G€ en 2016[8]. Les deux tiers de notre PIB. La consommation, est un dopant de notre économie.

Si notre objectif est de réduire la consommation, cela réduira le PIB national.

D’un autre côté, consommer moins améliorerait de facto de nombreux paramètres de l’économie. Notre balance commerciale en serait améliorée. L’endettement des ménages s’amenuiserait… La transition sobre nous rendra moins dépendant aux crises énergétiques à venir….

Par contre, moins de PIB posera le problème de la dette, en terme de ratio… Et surtout de la perpétuation du déficit publique. Réduire la croissance suppose donc l’orthodoxie budgétaire. Si la baisse du PIB conduirait à avoir un ratio dette/PIB qui dépasserait transitoirement les 100%, Les ménages consommant moins serait-il aussi en mesure d’épargner ? Les français pourraient-ils ainsi devenir propriétaire de la dette de l’état ?

Impact sur l’emploi

Si la transition sobre peut créer des emplois dans certains secteurs d’activité (rénovation thermique des bâtiments, etc…), il est certain que le commerce de détail connaîtra une crise sans précédent. Il est aussi à prévoir que le secteur de l’automobile vivra la fin d’une époque.

Si sur le long terme, il y a deux nouveaux métiers à créer, il ne faut pas sous-estimer les impacts à court-terme.

Taxe carbone et contexte géopolitique

De la France à l’Europe et au Monde

Une TCR uniquement un France ne préservera pas le climat. La France doit jouer un rôle d’entraînement en Europe. L’Union Européenne est le premier importateur mondial. la première zone de consommation, avec 511 millions d’habitants. Le premier PIB mondial devant les USA.

Si nous réduisons notre consommation, la chine réduira sa production.

Une TCR, sera aussi un moyen de privilégier la production provenant de pays propres. A ce titre, ce serait aussi une forme de préférence nationale.

Il est important de considérer que mettre en place en France et en Europe un mécanisme de ce type, c’est déclencher une guerre économique d’un nouveau genre avec certains blocs géopolitiques. Une guerre économique fondée sur des justifications éthiques.

Le risque de dérapage est réel.

Les pays producteurs de pétrole, de gaz et de charbon y sont fermement opposés. Et alors ?

Situation actuelle

En avril 2018, 46 Pays appliquaient une forme ou une autre de taxation du carbone, avec des taxe de 1 à 114 €/tonne[9].

Toutefois, il faut constater que les pays exportateurs d’énergie (USA, Russie OPEP) n’y sont pas. Que la chine taxe ses consommateurs au travers de la consommation d’énergie, mais pas ses usines exportatrices pour l’instant (donc pas les consommateurs européens) au travers d’un système ETS (émission Trading System).

Le coût mondial du carbone ?

Selon la banque mondial, le coût mondial des impacts de l’émission de carbone serait de 50 à 100 €/tonne[10].

L’avenir de l’humanité a-t-il un prix ?

Pour conclure

Proposer un outils de taxation du carbone comme levier vers la transition sobre est certainement un outil efficace. Cet outil doit néanmoins être accompagné d’un certain nombre d’autres mesures.

D’une part d’accompagnement social de la transition, d’autre part, d’incitation forte. Incitation comportementale pour moins consommer et incitation dans l’usage de l’épargne pour financer la transition.

Cet article, n’est qu’une ébauche sur ce sujet. Il se veut un appel à la réflexion.

Référence

[7] Les minima sociaux coûtent-ils si cher à l’État?; bfmbusiness.bfmtv.com; consulté le 04/01/2019.

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